Conditions générales

Les conditions générales de la Société sont conformes au Code de la consommation français,aux recommandations des Chambres de commerce et aux codes de conduite internationaux.Le client déclare et confirme qu’il a pleinement pris connaissance et accepte l’intégralité des Conditions générales de vente publiées sur le site internet de la Société.Le traitement des données personnelles est effectué conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD),à la Loi Informatique et Libertés ainsi qu’au Code des postes et des communications électroniques lorsque cela est applicable.L’autorité de contrôle compétente en France est la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).

1. INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LA SOCIÉTÉ
   La vente en ligne et le marketing sont assurés par la Société.La Société est assujettie à la TVA.
2. DISPONIBILITÉ DES INFORMATIONS
   La Société s’engage à fournir au client les informations suivantes:
   – identité de la Société(nom,adresse,numéro d’enregistrement);
   – coordonnées permettant une communication rapide et efficace(e-mail,téléphone);
   – caractéristiques essentielles des produits;
   – disponibilité des produits(chaque produit proposé doit être disponible dans un délai raisonnable);
   – informations relatives à la livraison(mode,lieu et délai estimé);
   – les prix doivent être clairement et sans ambiguïté définis,avec indication explicite de l’inclusion ou non des taxes et des frais de livraison;
   – modalités de paiement et de livraison;
   – délai de rétractation ainsi que toutes les conditions applicables,et information sur les éventuels frais de retour.
3. CONTRAT
   L’acheteur est responsable de l’exactitude des informations fournies lors de la commande.Le vendeur ne saurait être tenu responsable des erreurs de livraison dues à une adresse incorrecte.Après la commande via la boutique en ligne,l’acheteur reçoit le contrat(facture)par e-mail.Le contrat(facture)est conservé électroniquement sur le serveur et accessible à tout moment dans le compte utilisateur du client.
4. LIVRAISON DES PRODUITS
   Conformément à la section Informations de livraison.
5. DROIT DE RÉTRACTATION ET RETOUR DES PRODUITS
   Conformément au droit français,le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des biens pour exercer son droit de rétractation,sans avoir à justifier de motif,en informant la Société par e-mail: info(at)avene.si.Le client ne supporte que les frais de retour,à condition que les produits soient non endommagés et retournés dans leur emballage d’origine.Les produits doivent être retournés dans un délai de 30 jours après notification de la rétractation.En cas de retour sans emballage d’origine,le remboursement pourra être réduit de 10% de la valeur totale.En cas de produits endommagés,la réduction sera d’au moins 20%.

Les produits retournés doivent être intacts et en quantité identique,sauf en cas de destruction ou perte indépendante de la responsabilité du client.

Le remboursement sera effectué dans un délai de 10 jours après réception des produits,par virement sur le compte indiqué par le client.

Les produits doivent être retournés à l’adresse de la Société.

6. PRIX
   Tous les prix sont indiqués en euros et incluent la TVA.Les frais de livraison ne sont pas inclus.Le prix final affiché lors de la commande inclut les frais de livraison.La Société se réserve le droit de modifier les prix.Le prix applicable est celui affiché au moment de la confirmation de la commande.
7. CONDITIONS DE PAIEMENT
   Conformément à la section Conditions de paiement.
8. RÉCLAMATIONS ET LITIGES
   La Société met en place un système efficace de traitement des réclamations et s’efforce d’y répondre dans les meilleurs délais.

Les produits restent la propriété de la Société jusqu’au paiement complet.En cas de paiement via un intermédiaire,la propriété est conservée jusqu’à réception effective des fonds sur le compte de la Société.L’obligation de paiement du client prend fin après encaissement complet.

En cas de retour suite à réclamation,le client doit renvoyer les produits dans un délai de 10 jours.En cas de retour,la Société peut retenir 20% de la valeur en raison de la dépréciation.Si le retour n’est pas effectué dans les délais,la Société peut facturer 50% de la valeur totale à titre de dommages.

La Société s’efforcera de résoudre tout litige à l’amiable.Conformément au droit français,le client peut recourir à un dispositif de médiation de la consommation.

9. CONFIDENTIALITÉ
   La Société garantit la protection permanente des données personnelles.Celles-ci sont utilisées exclusivement pour la gestion des comptes,les offres et la documentation nécessaire.Le client peut consulter la Politique de confidentialité pour plus de détails.Le traitement est conforme au RGPD et à la législation française.
10. Le client déclare et confirme qu’il a pleinement pris connaissance et accepte l’intégralité des Conditions générales de vente publiées sur le site internet de la Société.